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Marques déposées par Domaine du SouzyTODO
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DOMAINE DU SOUZY
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU SOUZY
Domaine du Souzy GFA

Numéro de dépôt :
98742049
Date de dépôt :
10/07/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2018

Présentation de la marque DOMAINE DU SOUZY

Déposée le 10 juillet 1998 par Domaine du SouzyTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU SOUZY »

Le déposant est Domaine du SouzyTODO domicilié(e) Château du Souzy,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS (dossier no 2380278) - 69430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 384 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEMIR domicilié(e) 109 Rue de la République, BP 205,69823 BELLEVILLE Cedex (dossier no 2380278) - 69823 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU SOUZY est expirée depuis le 10 juillet 2018.

Domaine du Souzy a également déposé les autres marques suivantes : Château du SOUZY , LE SOUZY


Domaine du Souzy GFA - Château du Souzy,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS (dossier no 2380278) - 69430 - France - SIREN 408384212


CEMIR - 109 Rue de la République, BP 205,69823 BELLEVILLE Cedex (dossier no 2380278) - 69823 - France


Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2008 n°2380278 - Publication au BOPI 2008-07-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Vin A.O.C. Beaujolais villages provenant de l'exploitation exactement dénommée : Domaine du Souzy.